Mentions légales
Entité éditrice du site web
QUALIMAIL SL
N° d'identification fiscale : B99167165
POLÍGONO PLAZA, CALLE TARRACA 12
50197, ZARAGOZA
E-mail : protecciondatos@qualimail.es
Propriété intellectuelle et contenu
QUALIMAIL SL est propriétaire des noms de domaine qui identifient le site web et titulaire de l'hébergement des pages sur le serveur correspondant, ainsi que des comptes de messagerie associés au domaine cité.
Elle est également propriétaire des contenus publiés sur le site web, y compris les textes et les photographies, sauf indication contraire de titularité.
La reproduction et/ou publication, totale ou partielle, du portail ou de ses contenus, ainsi que leur traitement informatique, distribution, diffusion, modification, transformation ou tout autre droit légalement reconnu à leurs titulaires, n'est pas autorisée sans l'autorisation préalable, expresse et écrite des auteurs identifiés ou de QUALIMAIL SL.
Loi sur la société de l'information et le commerce électronique
Conformément à la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Société de l'Information et le Commerce Électronique, et à la Loi 32/2003, du 3 novembre, Générale des Télécommunications, les utilisateurs sont informés que l'envoi de formulaires ou de courriers électroniques impliquera le consentement exprès à recevoir des communications commerciales de QUALIMAIL SL par courrier électronique ou tout autre moyen électronique de communication.
Toutefois, si vous ne souhaitez plus recevoir de communications commerciales, vous pouvez le signaler par écrit à l'adresse suivante :
QUALIMAIL SL
POLÍGONO PLAZA, CALLE TARRACA 12
50197, ZARAGOZA
E-mail : protecciondatos@qualimail.es
Législation applicable
Tout litige résultant de l'interprétation des présentes « Mentions légales », « Politique de confidentialité » ou « Politique de cookies » sera régi par la législation espagnole en vigueur.
Pour la résolution de tout conflit pouvant découler de l'utilisation de ce site web, les parties se soumettent expressément à la juridiction des Tribunaux de Saragosse.